Entrée de la télésurveillance dans le droit commun : quels impacts ?
La télésurveillance médicale est entrée dans le droit commun le 1er juillet 2023. Contexte, modalités de prise en charge, démarches à effectuer du côté des établissements : voici quelques clés de compréhension relatives au remboursement des actes de télésurveillance.
Le 1er juillet 2023, la télésurveillance médicale a fait son entrée dans le droit commun. Comme l’a indiqué la Haute Autorité de Santé (HAS) dans son communiqué dédié, la publication des décrets n°2023-1767 et 2022-1769 ainsi que la clôture du dispositif d’Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé (ETAPES) font de la France le premier pays de l’Union Européenne à rembourser les actes de télésurveillance médicale.
Les établissements de santé équipés d’un dispositif de télésurveillance médicale peuvent désormais prétendre à sa prise en charge financière pour chaque patient.e qui en bénéficie. L’annonce du remboursement de la télésurveillance médicale constitue une avancée majeure et nous invite à envisager la télésurveillance médicale comme une approche complémentaire au suivi standard proposé aux patient.e.s. Mais concrètement, quel fonctionnement a été envisagé ?
En compagnie de nos trois invités, décryptons les points suivants :
- Que représente la prise en charge de la télésurveillance et dans quel contexte ce cadre unique en Europe a-t-il été créé ?
- Quelles pathologies sont concernées et qu’en est-il de l’oncologie ?
- Quelles sont les conditions de la prise en charge pour les établissements et les professionnel.le.s de santé et quelles démarches doivent-ils mettre en place pour être rémunéré.e.s sur cet acte médical ?
- Quelles conditions les distributeurs de télésurveillance doivent-ils respecter pour bénéficier du remboursement ?
- Quels seront les tarifs appliqués et qu’est-il prévu en termes de facturation ?
Le 1er juillet 2023, la télésurveillance médicale a fait son entrée dans le droit commun. Comme l’a indiqué la Haute Autorité de Santé (HAS) dans son communiqué dédié, la publication des décrets n°2023-1767 et 2022-1769 ainsi que la clôture du dispositif d’Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé (ETAPES) font de la France le premier pays de l’Union Européenne à rembourser les actes de télésurveillance médicale.
Les établissements de santé équipés d’un dispositif de télésurveillance médicale peuvent désormais prétendre à sa prise en charge financière pour chaque patient.e qui en bénéficie. L’annonce du remboursement de la télésurveillance médicale constitue une avancée majeure et nous invite à envisager la télésurveillance médicale comme une approche complémentaire au suivi standard proposé aux patient.e.s. Mais concrètement, quel fonctionnement a été envisagé ?
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- Quelles sont les conditions de la prise en charge pour les établissements et les professionnel.le.s de santé et quelles démarches doivent-ils mettre en place pour être rémunéré.e.s sur cet acte médical ?
- Quelles conditions les distributeurs de télésurveillance doivent-ils respecter pour bénéficier du remboursement ?
- Quels seront les tarifs appliqués et qu’est-il prévu en termes de facturation ?
Le 1er juillet 2023, la télésurveillance médicale a fait son entrée dans le droit commun. Comme l’a indiqué la Haute Autorité de Santé (HAS) dans son communiqué dédié, la publication des décrets n°2023-1767 et 2022-1769 ainsi que la clôture du dispositif d’Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé (ETAPES) font de la France le premier pays de l’Union Européenne à rembourser les actes de télésurveillance médicale.
Les établissements de santé équipés d’un dispositif de télésurveillance médicale peuvent désormais prétendre à sa prise en charge financière pour chaque patient.e qui en bénéficie. L’annonce du remboursement de la télésurveillance médicale constitue une avancée majeure et nous invite à envisager la télésurveillance médicale comme une approche complémentaire au suivi standard proposé aux patient.e.s. Mais concrètement, quel fonctionnement a été envisagé ?
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- Quelles sont les conditions de la prise en charge pour les établissements et les professionnel.le.s de santé et quelles démarches doivent-ils mettre en place pour être rémunéré.e.s sur cet acte médical ?
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- Quels seront les tarifs appliqués et qu’est-il prévu en termes de facturation ?
Le 1er juillet 2023, la télésurveillance médicale a fait son entrée dans le droit commun. Comme l’a indiqué la Haute Autorité de Santé (HAS) dans son communiqué dédié, la publication des décrets n°2023-1767 et 2022-1769 ainsi que la clôture du dispositif d’Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé (ETAPES) font de la France le premier pays de l’Union Européenne à rembourser les actes de télésurveillance médicale.
Les établissements de santé équipés d’un dispositif de télésurveillance médicale peuvent désormais prétendre à sa prise en charge financière pour chaque patient.e qui en bénéficie. L’annonce du remboursement de la télésurveillance médicale constitue une avancée majeure et nous invite à envisager la télésurveillance médicale comme une approche complémentaire au suivi standard proposé aux patient.e.s. Mais concrètement, quel fonctionnement a été envisagé ?
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Entrée de la télésurveillance dans le droit commun : quels impacts ?
Le 1er juillet 2023, la télésurveillance médicale a fait son entrée dans le droit commun. Comme l’a indiqué la Haute Autorité de Santé (HAS) dans son communiqué dédié, la publication des décrets n°2023-1767 et 2022-1769 ainsi que la clôture du dispositif d’Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé (ETAPES) font de la France le premier pays de l’Union Européenne à rembourser les actes de télésurveillance médicale.
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Entrée de la télésurveillance dans le droit commun : quels impacts ?
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Comment la télésurveillance transforme-t-elle le suivi des patients en oncologie ? Un oncologue, une IDE et un patient nous partagent leur expérience et s'intéressent aux impacts de celle-ci sur la prise en charge des patients et l'organisation des soins.
Plus d’un an après son entrée dans le droit commun, la télésurveillance en oncologie connaît une forte accélération dans les établissements de santé. Ce nouveau mode de prise en charge permet aujourd’hui à un plus grand nombre de patients de bénéficier d’un suivi global et personnalisé, tout en transformant profondément les pratiques des équipes soignantes.
Lors de cette conférence, trois intervenants – un oncologue, une IDE et un patient utilisateurs de la télésurveillance – partagent leur expérience et répondent aux grandes questions qui animent la communauté soignante :
1. Réorganisation des services
- Comment structurer efficacement son service pour intégrer la télésurveillance ?
- Quels ajustements organisationnels sont nécessaires et comment les anticiper ?
2. Impacts sur le parcours de soins
- Quels bénéfices concrets pour les patients et les équipes soignantes ?
- Comment la télésurveillance fluidifie-t-elle la coordination et la qualité de la prise en charge ?
3. Évolution de la relation patient-soignant
- En quoi ce suivi à distance modifie-t-il les interactions et renforce le lien entre patients et soignants ?
Approche, enjeux, impacts : que permet la télésurveillance médicale en oncologie ? Découvrez le fonctionnement d'une solution de télésurveillance médicale et décryptez les rouages de ce nouveau mode de prise en charge.
Détection et gestion des effets secondaires liés aux traitements, suivi et accompagnement des patients à distance : utilisé en complément du suivi classique proposé aux patients atteints de cancer, ce nouveau mode de prise en charge revêt de nombreux enjeux. Aujourd'hui, l'impact clinique est organisationnel de la télésurveillance médicale en oncologie est d'ailleurs démontré via plusieurs travaux de recherche, comme en témoignent l'étude CAPRI et l'étude STAR.
Entrée dans le droit commun en 2023, la télésurveillance médicale est désormais éligible à une prise en charge par l'Assurance Maladie. Ainsi, les établissements et professionnels de santé ont la possibilité de proposer la télésurveillance médicale à leurs patient.e.s dans le cadre de leurs parcours de soins classique, et de prétendre à un remboursement pour chaque patient.e télésuivi.e.
À l'heure où l'usage de la télésurveillance médicale tend à se démocratiser, faisons toute la lumière sur ses multiples facettes :
- Dans quelles mesures l'usage de la télésurveillance médicale en oncologie s'avère-t-il pertinent ?
- Quel est son fonctionnement pour les professionnel.le.s de santé comme pour les patient.e.s ?
- Quels sont ses impacts cliniques et organisationnels ?
Impacts cliniques et organisationnels, conduite du changement, enjeux techniques : comment la télésurveillance redessine-t-elle l’accompagnement des patients en oncologie, et comment faciliter son déploiement ?
Si l'usage de la télésurveillance médicale tend à se démocratiser, le fonctionnement des solutions qui y sont dédiées, leurs modalités de déploiement et de remboursement n'en demeurent pas moins des sujets opaques pour nombre de professionnels de santé.
Conçu pour répondre à toutes vos questions et vous permettre d'implémenter et de déployer la télésurveillance dans les meilleures conditions, ce livre blanc met en lumière les fondamentaux de la télésurveillance médicale en oncologie :
- En quoi consiste la télésurveillance dans un parcours de soins en oncologie ?
- Quels sont ses impacts cliniques et organisationnels ?
- Comment mener une conduite du changement auprès de ses équipes soignantes pour adopter et généraliser son usage ?
- Quels sont les enjeux techniques liés au déploiement de ces dispositifs numériques médicaux ?
- En quoi cette innovation, alliant humain et digital, change-t-elle la donne pour les personnes atteintes d’un cancer ?
Amina, Eugénie et Timothée, nos Responsables Partenariats, se tiennent à votre disposition pour vous renseigner sur Resilience, la télésurveillance en oncologie et ses impacts.
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